NOTRE PLATEFORME

 

Bonjour chers Brossardoises et Brossardois,

Depuis plusieurs mois, mon équipe et moi avons fait le tour de la ville, de porte en porte, afin d’aller à la rencontre des citoyens. Nous avons, tout au long de cet exercice, sondé des gens comme vous sur les enjeux qui les préoccupent, sur leurs idées et leurs désirs pour le Brossard de demain. Nous avons fait ceci puisque notre valeur fondamentale est l’écoute des citoyens. Le travail de préparation s’est fait depuis la création du parti, sans opportunisme de dernière minute et nous avons fait un travail de fond, puisque nous croyons que seulement ensemble nous pouvons aller vers l’avant.

Depuis plus d’un an, nous parlons de changer le climat à l’Hôtel de Ville, de gérer la ville de manière efficace et équitable et de tourner la page sur les vieilles chicanes partisanes. Depuis le début de la campagne, nous vous avons fait part d’engagements importants et novateurs et vous aurez probablement remarqué que nos adversaires ont repris certaines de ces idées.

Notamment :

– Nous vous avons promis de mettre en place une norme anticorruption ;
– Nous nous sommes engagés à écouter les citoyens et à déplacer le marché public ;
– Nous donnerons un accès au fleuve en améliorant les infrastructures sur le bord de l’eau ;
– Nous assurerons une sécurité accrue dans nos rues.

Aujourd’hui, nous sommes heureux de vous partager le fruit de milliers de rencontres et de consultations avec les citoyens ainsi qu’avec des experts de tous les domaines. Je vous invite à consulter notre plateforme sur notre site web en téléchargeant le fichier pdf et, si vous croyez comme nous au potentiel de Brossard, je vous invite à vous joindre à nous car nous sommes « En mouvement vers l’avenir » ! 

Pour réaliser ce programme, il faut une équipe forte et unie qui est à votre écoute. Sachez que, contrairement à certains de mes adversaires, je vis à Brossard à temps plein et je connais bien le fonctionnement de la ville et de son administration. Mon expérience et mon expertise me permettront, dès le lendemain de l’élection, de prendre la tête de la ville et de mener à terme les grands projets de développement à venir comme l’arrimage avec le Réseau électrique métropolitain et la redynamisation du boulevard Taschereau.  De plus, au contraire de tous mes adversaires, j’ai toujours fait preuve d’un sens de l’éthique sans tache.

Sur les ondes d’ICI Radio Canada Première, nous entendions dernièrement qu’il y a un « vent de volonté de changement à Brossard » et que la course se passe entre le maire sortant et Doreen Assaad. Comme ce reportage représente bien ce que nous entendons sur le terrain, je vous invite à l’écouter en cliquant ici.

Le 5 novembre, unissons nos voix et votons l’équipe Brossard Ensemble pour tourner la page et regarder vers l’avenir.

 

Merci,

Doreen Assaad

Chef de Brossard Ensemble et Candidate à la Mairie

www.brossardensemble.ca

450 800-9900

 

 

 

 

Chers Brossardoises et Brossardois,

Permettez-moi de me présenter : je suis Doreen Assaad, conseillère municipale depuis 8 ans, et je veux devenir votre nouvelle mairesse en prenant l’engagement d’être accessible, compétente, humaniste et déterminée.

Vous le savez, il y a un disfonctionnement au conseil actuel de la ville de Brossard et cette situation contribue à la montée du cynisme à l’égard des élus. Le  statu quo n’est pas la solution ! Il est temps de faire le ménage à l’Hôtel de Ville et de rétablir votre confiance. Au cours des quatre prochaines années, je veux être reconnue comme étant la mairesse qui a établi la concertation avec les citoyens, celle qui crée de la synergie, celle qui rassemble au lieu de diviser.

Comme vous serez en mesure de le constater, l’équipe BROSSARD ENSEMBLE est à la fois  expérimentée et multigénérationnelle. Ses membres sont représentatifs de notre population. De l’humanisme, de l’ouverture sur la famille et du respect envers les citoyens : c’est ce que vous êtes en droit d’attendre de votre future mairesse et de l’équipe BROSSARD ENSEMBLE.

Le mot ENSEMBLE incarne à lui seul TOUT le changement qu’apportera votre nouveau conseil municipal 2017-2021. ENSEMBLE signifie «travailler en équipe». Nous carburons au développement de votre qualité de vie ainsi qu’à la promotion d’une image positive de Brossard. Cela signifie que le temps des chicanes stériles entre politiciens est révolu. Personne n’aime les conflits. Vous méritez de vivre dans une ville où il y a une dynamique constructive auprès de toutes  les autres instances.

Nous vous offrons de la vraie transparence, de l’ouverture et de l’écoute.  

L’équipe de femmes et d’hommes qui ont créé avec moi BROSSARD ENSEMBLE souhaite que les choses bougent différemment à Brossard afin de bâtir une ville moderne, à votre image. Votre nouveau conseil municipal sera votre voix, celle qui prendra vos intérêts à cœur et qui en fera la promotion.

C’est avec fierté que je vous présente le programme de BROSSARD ENSEMBLE, en vue des prochaines élections municipales. ENSEMBLE, élisons le 5 novembre prochain la seule équipe qui peut redonner à la ville de Brossard ses lettres de noblesse !

 

Bien cordialement,

Doreen Assaad,

Chef de BROSSARD ENSEMBLE – Équipe Doreen Assaad

PRÉAMBULE

 

Notre programme est élaboré à partir de thèmes que nous avons priorisés.

Le premier thème, défini en fonction du Citoyen, est le plus important et concerne davantage les attitudes et les valeurs qui guideront les gestes de chaque membre de l’équipe BROSSARD ENSEMBLE :

  • Écoute du citoyen dans chacun des dix districts
  • Engagement à travailler en équipe
  • Vision
  • Intégrité
  • Transparence

Les autres thèmes et, plus particulièrement, la place de la ville de Brossard au sein de l’agglomération seront également au cœur de notre engagement politique. Nous voulons corriger certaines situations, consolider des acquis et surtout innover. Nous serons constamment à la recherche des meilleures pratiques municipales pour chacun des thèmes choisis.

Vous constaterez que certaines des mesures sont des engagements, tandis que d’autres sont des propositions de travail à valider auprès des citoyens.

Avec l’Équipe BROSSARD ENSEMBLE, votre ville deviendra à la fois fière, meilleure et ambitieuse. Par son mode de gestion proactif, le nouveau conseil municipal relèvera le défi d’élever Brossard au rang de ville inspirante et avant-gardiste en matière de qualité de vie et de développement durable.

Le citoyen, au cœur de nos priorités

Pour BROSSARD ENSEMBLE, il est prioritaire de rétablir le lien de confiance avec vous. Pour ce faire, beaucoup de choses doivent changer.

Souvent, des citoyens ont été mal accueillis lors des différents conseils de ville. Fréquemment, les demandes des citoyens sont demeurées sans réponse de la part du maire actuel. Comment expliquer le mutisme de chacun des six élus de sa formation ?

Avec BROSSARD ENSEMBLE, vous êtes déjà au centre des priorités du nouveau conseil municipal et de son administration. Nous avons un préjugé favorable à votre égard.

ENSEMBLE, LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE BROSSARD:

 

  1. Prend l’engagement de se doter d’une politique de participation  «citoyenne» et d’évaluer la possibilité de mettre en place un bureau de consultation publique qui tiendra compte de l’opinion des citoyens dans les grandes orientations. Tout en rendant disponible davantage d’informations, cette politique protégera le droit référendaire des citoyens ;

 

  1. Propose la création d’un poste de «Protecteur du citoyen»;

 

  1. Prend l’engagement d’organiser périodiquement des rencontres avec les citoyens désireux de parler informellement avec la mairesse ou les conseillers ;

 

  1. Prend l’engagement de publier l’agenda de la mairesse et de son équipe pour toutes activités reliées aux fonctions municipales. Cet agenda indiquera aussi la tenue de rencontres mensuelles informelles avec les citoyens;
  1. Prend l’engagement d’appliquer le principe de «préjugé favorable» aux citoyens ;

 

  1. Prend l’engagement de s’assurer que la culture du «service aux citoyens» soit bien appliquée au sein de l’ensemble des services. À cet égard, des indices de satisfaction feront l’objet d’une collecte d’informations auprès des citoyens concernés ;

 

  1. Prend l’engagement de réformer le règlement de régie interne du conseil municipal, notamment en ajoutant une deuxième période de questions à l’intention des citoyens, à la fin de chaque conseil.

 

Famille, Culture, Loisirs et Sécurité

Ces différents thèmes demeurent toujours d’actualité et ce, en respectant les caractéristiques diversifiées de nos familles. On le sait, Brossard se démarque par son multiculturalisme :

Le rythme, le cadre de vie et la présence de cinquante-sept communautés culturelles ont permis à Brossard d’être nommée la ville la plus multiculturelle du Québec.

(réf. site web de la ville de Brossard)

BROSSARD ENSEMBLE reconnaît que l’harmonie qui règne depuis toujours au sein des diverses communautés est le fruit du travail de ses artisans.

BROSSARD ENSEMBLE vise à rendre la ville plus humaine et à lui donner une âme.

BROSSARD ENSEMBLE mettra en place différentes mesures concrètes visant à protéger et à promouvoir la qualité de vie.

BROSSARD ENSEMBLE prend l’engagement de renforcer la sécurité des citoyens.

 

ENSEMBLE, LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE BROSSARD :

 

  1. Propose de mettre à jour et d’accélérer l’implantation du  «Plan directeur des équipements récréatifs et collectifs extérieurs» en s’assurant qu’il  réponde davantage aux besoins de chacun, tels des équipements multigénérationnels, des jeux d’eau, des patinoires réfrigérées, des terrains de criquet, de tennis et de pétanque, etc.) ;

 

  1. S’engage à faire les représentations appropriées pour obtenir un poste de police à Brossard,  à implanter différentes mesures d’atténuation de la vitesse dans les rues et à améliorer l’éclairage des sentiers piétonniers ;

 

  1. Propose d’augmenter les subventions destinées aux organismes à buts non lucratifs (OBNL) du territoire;

 

  1. Prend l’engagement de déménager le marché public situé actuellement sur le boulevard Rome ;

 

  1. Prend l’engagement de doter les Ainés d’un véritable centre de services adaptés à leurs besoins ;

 

  1. Prend l’engagement d’implanter une table de concertation des collectivités (troisième âge, familles, communautés multiculturelles, OBNL, etc.) ;

 

  1. Propose d’instaurer une politique de sport et de saines habitudes de vie et de s’assurer de la concordance et de l’accessibilité des installations sportives et récréatives. En appui à cette politique, BROSSARD ENSEMBLE propose de réviser également les protocoles d’entente avec les commissions scolaires ;

 

  1. Propose de mettre en place des mesures d’accueil pour les nouveaux arrivants qui se joignent à la grande famille de Brossard (souper + tournée guidée + fête des voisins + parrainage) ;

 

  1. Propose de faciliter des événements et des activités festives qui seraient d’une grande visibilité à l’échelle provinciale et même nationale, À titre incitatif, des activités populaires rassembleuses seront organisées;

 

Gouvernance et Pouvoirs

BROSSARD ENSEMBLE fera preuve de leadership et de détermination afin que la ville devienne un acteur dynamique et incontournable au sein de l’agglomération de Longueuil, de la Communauté métropolitaine de Montréal, du Réseau de transport de Longueuil ainsi qu’au niveau de la nouvelle Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM).

La ville de Brossard doit consolider et développer des partenariats stratégiques auprès des instances locales, régionales et gouvernementales en étant présente, active et constructive auprès des différentes instances. Il en sera ainsi auprès des différents O.B.N.L.

 

ENSEMBLE, LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE BROSSARD:

 

  1. Prend l’engagement de se doter d’un système de management anti-corruption en implantant la norme ISO37001. Subséquemment, l’ensemble des politiques de gestion et règlements sera révisé en conformité avec les constats et recommandations;

 

  1. S’assurera que le code d’éthique et de déontologie des élus et des fonctionnaires soit bien compris dans le but de garantir intégrité et transparence ;

 

  1. Prend l’engagement de mettre à jour ses politiques en matière de gouvernance et de gestion de ses ressources humaines, s’assurant ainsi d’optimiser tout le capital humain mis à sa disposition et de mettre fin aux influences indues. BROSSARD ENSEMBLE utilisera d’abord  pleinement son expertise interne, évitant toutes dépenses superflues dues à l’engagement d’expertises externes ;

 

  1. Prend l’engagement de développer des indices de performance pour tous les services ;

 

  1. Prend l’engagement de rechercher et de privilégier les meilleures pratiques en matière de gouvernance municipale ;

 

  1. Propose d’aller au-delà des exigences du gouvernement du Québec en faisant une reddition de comptes aux citoyens ;

 

  1. Prend l’engagement d’implanter une politique de partenariat et de concertation auprès des différents paliers  gouvernementaux ayant des organismes sur le territoire de la ville de Brossard ;

 

  1. Prend l’engagement de mettre en place un comité de suivi des finances formé d’élus et de citoyens et évaluera la pertinence d’engager un vérificateur général;

 

  1. Prend l’engagement d’encadrer de façon transparente les salaires versés aux élus ;

 

  1. Propose de mettre en place une politique visant la limitation du nombre de mandats consécutifs à la Mairie.

 

L’Agglomération de Longueuil  

De vieilles polémiques créées de toutes parts par les attitudes négatives des deux précédents maires n’ont apporté aucun résultat. En reprenant la chronologie des événements, nous avons observé que les deux maires précédents ont pratiqué les pires approches en matière de négociations : celle de la «chaise vide» et celle de la confrontation perpétuelle.

Tout porte à croire qu’il n’y a jamais eu de détermination à régler cette situation qui a contribué à ternir l’image de Brossard.

Les citoyens méritent mieux !

Ces mauvaises approches ont contribué directement à faire perdre à Brossard son rôle initial de leader incontournable au sein de l’agglomération. Afin de rendre l’agglomération fonctionnelle, le gouvernement n’a alors eu qu’une seule alternative, soit celle d’amender son propre décret. Brossard a ainsi perdu son droit de véto, diminuant considérablement son pouvoir d’influence.

BROSSARD ENSEMBLE est d’avis que les deux précédents maires ont davantage travaillé à se faire du capital politique en vue de leurs réélections.  Les attitudes de cette autre époque n’ont servi qu’à enrichir les différentes firmes d’avocats et de communication. Combien tout cela a-t-il coûté aux citoyens de Brossard ? D’ailleurs, le maire sortant peut-il expliquer aux citoyens pourquoi il a retenu autant de firmes de communication?

BROSSARD ENSEMBLE reconnaît que la Loi actuelle contient certains articles permettant de valider ou de renégocier toute la question de la «juste part des services vs les coûts chargés».

Compte tenu que l’agglomération de Longueuil aura une nouvelle configuration politique dès novembre prochain, BROSSARD ENSEMBLE croit fermement à l’idée d’initier de nouvelles négociations gagnantes-gagnantes et respectueuses.

BROSSARD ENSEMBLE règlera la controverse. Finalement, ce n’est qu’une question de leadership, de détermination et de volonté réelle. Nous avons la leader et l’équipe pour faire ce changement. Nous avons un plan de match pour y arriver car l’agglomération est là pour rester, n‘en déplaise aux nostalgiques du passé!

Tout en restant lucide et pragmatique, nous nous assurerons d’obtenir notre juste part des services de l’agglomération et ce, au juste coût. La situation actuelle n’étant pas acceptable, nous réaliserons une entente gagnante-gagnante avec l’Agglomération de Longueuil.

ENSEMBLE, LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE BROSSARD:

 

  1. Prend l’engagement d’obtenir des rencontres spéciales avec les maires et les mairesses de l’Agglomération pour négocier une entente fonctionnelle visant la garantie d’obtenir sa juste part des services et ce, au juste coût;

 

  1. Prend l’engagement d’être un joueur participatif et stratégique au sein de l’agglomération ;

 

  1. Dans le cadre la politique de «participation citoyenne», prend l’engagement de tenir une consultation populaire auprès des citoyens de Brossard ;

 

  1. Prend l’engagement de rencontrer le ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire pour le sensibiliser à nos intérêts.

BROSSARD, ville de demain, ville durable

 

La ville de demain a l’obligation d’être écoresponsable. Elle préserve et met en valeur l’environnement et contribue à l’amélioration de la qualité de vie. En s’inspirant des meilleures pratiques mondiales, BROSSARD ENSEMBLE s’engage à actualiser concrètement, à l’échelle de notre territoire et en partenariat avec les acteurs du milieu, tous les principes découlant de l’éco-responsabilité.

BROSSARD ENSEMBLE prend l’engagement d’assurer la pérennité de nos milieux naturels et de les rendre davantage accessibles à la population ;

BROSSARD ENSEMBLE souhaite que notre ville assume le leadership en cette matière. La ville de Brossard deviendra davantage une municipalité citoyenne, accueillante et tournée vers demain. Elle sera ainsi à l’écoute et ouverte aux besoins des citoyens de Brossard.

Nous ferons le maximum pour traduire cette orientation stratégique à l’échelle de notre territoire exceptionnel. Il faut continuer à poser des actions concrètes qui vous permettront de vivre en harmonie avec la nature.

En étant bordé par le fleuve Saint-Laurent, Brossard a une situation géographique exceptionnelle! Pourtant, les citoyens n’ont toujours pas de véritable accès à ses rives… Pourquoi ?

ENSEMBLE, LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE BROSSARD :

 

  1. Propose de rendre accessibles les berges du fleuve St-Laurent en travaillant avec ses partenaires pour aménager des infrastructures récréatives permettant des activités aquatiques à connotation écologique (quai, pêche urbaine, canot kayak, Sup-Yoga, sports aquatiques, etc.);

 

  1. Propose de créer un BIO-PARC à même le Centre de plein-air permettant ainsi des sites d’observation et d’interprétation de la nature afin de promouvoir la connaissance écologique ;

 

  1. Prend l’engagement d’implanter une première politique d’agriculture urbaine basée sur les meilleures pratiques. Brossard appuiera, orientera, et encouragera les initiatives des citoyens;

 

  1. Propose d’améliorer la performance de la ville en matière de collectes des matières résiduelles et en matière de déchets enfouis, tout en adaptant la gestion de collecte de déchets aux besoins des citoyens;

 

  1. Propose de mettre en place des mesures d’atténuation du bruit le long des rues adjacentes aux autoroutes.

 

Développement économique, aménagement du territoire et transport

 

Brossard est vouée à un avenir économique grandissant. À l’instar de plusieurs acteurs influents, BROSSARD ENSEMBLE constate l’émergence de mégaprojets. Le développement du territoire se fera dans le respect de principes d’urbanisme durable, conciliant l’aménagement et le transport.

BROSSARD ENSEMBLE ne veut pas que les différents projets définissent l’avenir de la ville. Nous connaissons déjà les problématiques de circulation dont celles reliées aux intersections des autoroutes 10 et 30. Déjà, ça ne fonctionne pas.

Nous ne voulons pas répéter, dans le secteur Panama, l’exemple de l’environnement immédiat du métro de Longueuil.

Nous voulons être les leaders de cet aménagement du territoire, donner l’heure juste aux investisseurs et être un acteur influent auprès du Gouvernement du Québec et de son Ministère du Transport.

La croissance économique est un facteur important pour le développement de la ville de Brossard. Nous constatons l’important rôle que jouent les PME pour contribuer au bien-être et à la qualité de vie de nos citoyens. Elles génèrent la grande majorité de nos emplois.

Face à cette situation enviée par toutes les villes du Québec, BROSSARD ENSEMBLE saisira cette opportunité et se positionnera en matière de maintien et de création d’emplois. Est-ce possible de vivre à Brossard, d’y travailler et d’éviter ainsi les interminables bouchons de circulation ?

Nous croyons fermement que travailler à cette orientation favorisera la qualité de vie de vos familles, tout en continuant à promouvoir un environnement sain. BROSSARD ENSEMBLE mettra l’épaule à la roue pour mieux appuyer le développement des affaires et diversifier les secteurs d’excellence.

 

ENSEMBLE, LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE BROSSARD :

 

  1. S’engage à nommer un Commissaire économique et industriel dans le but de maintenir, attirer et créer de la richesse et des emplois bien rémunérés ;

 

  1. Propose d’organiser un forum avec tous les acteurs économiques du milieu, notamment en collaboration avec la Chambres de commerce et d’Industrie de la Rive-Sud, l’Association des gens d’Affaires de Brossard et autres organismes concernés;

 

  1. Propose d’évaluer la possibilité de doter Brossard d’un pôle d’excellence en matière de savoir : mentorat, cégep, pôle universitaire ;

 

  1. Propose de favoriser le développement de l’économie sociale en appuyant les initiatives du milieu ;

 

  1. S’engage à agir concrètement pour le développement du boulevard Taschereau en complémentarité du REM et des secteurs urbains adjacents, créant ainsi un nouveau cadre urbain ;

 

  1. Propose de réviser les critères concernant les traverses piétonnières et le virage à droite aux feux de circulation ;

 

  1. Propose de favoriser l’utilisation des transports collectifs et actifs en s’assurant que le RTL améliore son offre de service inter-villes sur son territoire pour mieux desservir les pôles de la Rive-Sud (hôpitaux, cégeps, centre d’affaires, etc.) et, ainsi, mieux répondre aux besoins  des citoyens ;

 

  1. Prend l’engagement d’implanter une veille stratégique concernant le transport sous toutes ses formes, ainsi que les futurs rabattements  et embranchements reliés au REM ;

 

  1. Prend l’engagement de promouvoir, auprès des partenaires, une tarification incitative appliquée au transport collectif encourageant ainsi son utilisation.

Budget, finances et taxation

Nous reconnaissons tous que Brossard se développe à pas de géant et que des  mégaprojets comme le Dix-30, le REM et SOLAR maintiendront cette tendance. À l’évidence, cette situation générera de nouveaux revenus et de nouvelles dépenses. BROSSARD ENSEMBLE constate que notre ville atteindra son plein potentiel fiscal au cours des prochaines années.

BROSSARD ENSEMBLE croit aussi qu’il ne faut pas se laisser aveugler par cette embellie financière à court terme et qu’il faut, plus que jamais, gérer sainement les dépenses.

BROSSARD ENSEMBLE constate qu’il y a eu une dérive dangereuse dans certains postes budgétaires, au cours des dernières années : augmentation de la dette, diminution des surplus, frais d’avocats et communications.

BROSSARD ENSEMBLE observe également, depuis le début du mandat du maire actuel, une instabilité des plus inquiétantes au niveau de certains membres du personnel. Il y a des coûts financiers, certes. Mais, il y a aussi eu des pertes d’expertises et d’importants retards dus à l’apprentissage de nouvelles personnes. Le temps est venu de rétablir un climat sain au niveau de l’administration municipale.

Il est évident que BROSSARD ENSEMBLE doit reprendre le contrôle des dépenses et mettre ainsi fin à cette hémorragie injustifiée. Il faut privilégier notre expertise interne plutôt que d’engager des firmes externes pour tout et pour rien.

BROSSARD ENSEMBLE considère irresponsable et irrespectueux les engagements concernant les récents projets immobiliers financés entièrement par les surplus accumulés. Nos surplus auraient pu servir à réduire la dette de la ville ou à réaliser d’autres projets en attente de fonds.   

Tenant compte de ce contexte, BROSSARD ENSEMBLE veillera à ce que la charge fiscale des citoyens n’excède pas leur capacité de payer. BROSSARD ENSEMBLE fera en sorte que les prochaines années réuniront les conditions optimales pour réduire cette charge fiscale, laissant ainsi plus d’oxygène financier aux familles et aux P.M.E.

BROSSARD ENSEMBLE aura ce courage et sera l’exemple à suivre.

ENSEMBLE, LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE BROSSARD:

 

  1. S’engage à réduire ses coûts d’opération en validant ses processus administratifs, tout en améliorant le niveau de services ;

 

  1. Dans le cadre de l’avancement des dossiers de chaque quartier, propose de faire une étude portant sur la décentralisation de certains budgets ;

 

  1. S’engage à geler le fardeau fiscal des contribuables pour 2018-2019. À la lumière d’un état des résultats des deux premières années et dans le respect des choix des citoyens,  la taxation sera décrétée ;

 

  1. S’engage à assurer que les programmes et les projets mis en place respectent les délais, les coûts et la qualité (exemple : l’hôtel de ville) ;

 

  1. S’engage à exiger, en tout temps, une reddition de comptes publique de la part des contractants et de ses directions administratives;

 

  1. S’engage à assurer la pérennité du principe «utilisateur-payeur», tout en supportant les moins bien nantis.